Conseil municipal du 12 février 2009

Le Conseil municipal fut très vite expédié  ce 12 février 2009, sous la présidence du Premier Adjoint, remplaçant le Maire.

Point N° 1 : La séance commença par un problème à la lecture du procès verbal de la séance précédente : tout à fait incomplet, particulièrement expurgé, il semblait que nous n’avions pas assisté à la même séance. Sujet de discorde : l’augmentation de la taxe d’assainissement. La proposition de la majorité d’augmenter le montant de la taxe de 30 % était pudiquement passée sous silence, et l’augmentation finale de 10 % était notée comme votée à l’unanimité ! Après discussion et petit rafraichissement des mémoires, les choses ont été rétablies.

Point N°2 :Le sujet important était le débat d’orientation budgétaire : il a tourné court, le premier adjoint ne savait rien, et ne pouvait rien dire de précis, si ce n’est que la crise de l’immobilier allait faire baisser le montant des droits de mutation, ce dont on pouvait se douter.

Aucune information nouvelle, juste la confirmation que l’extension de l’assainissement serait poursuivie,  que le marché de l’éclairage public serait relancé (la commune serait moins satisfaite du prestataire actuel) et que les travaux du vallon des Arnulfs sont en cours d’étude et d’attente de devis.

On peut dire que  ces travaux auront été longuement étudiés ! Bientôt 10 ans ! On étudie a présent l’évacuation des eaux par les HLM.

Point N°3 : Les avances de subventions pour les clubs sportifs, adoptées à l’unanimité

Drap gym : 5000 € -

Drap judo : 5000 € –

Football (enfants) : 3000 € -

Football : 750 €

point N°4 : Renouvellement de la convention avec le PACT ARIM, organisme qui instruit les dossiers de rénovation des façades. Ce prestataire propose un montant de 9000 € par an pour 3 ans. Mme Boscher demande que soient précisés le nombre de projets aboutis et réalisés l’année dernière, les projets en cours, et le total des réalisations

-nombre de façades réalisées l’année dernière : 3 soit un coût de 3000 € pour chacune.

-3 façades en projet

-23 façades réalisées depuis l’an 2000, soit un peu mois de 3 par an

-projets à l’étude : 26

La prestation du PACT ARIM porte sur une matinée par mois de permanence dans la Mairie de Drap, pendant 11 mois sur l’année, et le suivi des dossiers par leur bureau à Nice.

Mme Boscher propose que la convention de renouvellement se limite à un an uniquement, et qu’en fonction des résultats de 2009, la convention soit revue en 2010. Proposition adoptée à l’unanimité.

Point N°5, Rajouté en séance et non prévu sur la convocation : mise en non valeur de montants divers sur les factures d’eau, résultant d’erreurs de relevés, de fuites, etc.… suivant liste et détails vus à la commission de l’eau. Adopté à l’unanimité.

Divers :

Information : réhabilitation des sentiers

La Mairie de La Trinité a entrepris avec son service des sports, un travail de réhabilitation des sentiers et a demandé à la Mairie de Drap, de continuer ce travail sur son territoire. M. José Dragoni a donc constitué un groupe de travail avec les associations sportives, la chasse, etc.…afin de réhabiliter ces sentiers, d’en dresser la carte exacte, avec précisions sur la faune et la flore.

L’association Montjoie participera à l’entretien des entiers, le balisage est fourni par le Conseil Général.

M. Dragoni souhaite pouvoir présenter un document en septembre pour les journées du Patrimoine.

Insécurité :

Mme Boscher rappelle que des vols, dégradations, tentatives d’agressions,  se sont déroulées fin janvier dans les collines drapoises, et demande ce qui a été entrepris pour contrecarrer ces équipées sauvages.

M. Carletto indique qu’il a demandé à la Gendarmerie de la Trinité de multiplier les rondes, et qu’il va contacter le Procureur de la République, pour mettre en place un CLSPD (Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance), qui réunit des élus, la Gendarmerie, les acteurs sociaux locaux,